Marque expirée - Marque en non vigueur

bedding yachting le spécialiste de la literie pour bâteaux
JACQUART Jean-Marc
HAESE Bruno

Numéro de dépôt :
3409903
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/02/2016
bedding yachting le spécialiste de la literie pour bâteaux de JACQUART Jean-Marc

Présentation de la marque bedding yachting le spécialiste de la literie pour bâteaux

Déposée le 14 février 2006 par JACQUART Jean-Marc et HAESE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « bedding yachting le spécialiste de la literie pour bâteaux »

Les déposants sont JACQUART Jean-Marc domicilié(e) 114 domaine de la Vigne,59910 BONDUES - 59910 - France et HAESE Bruno domicilié(e) 212 rue du Tilleul,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART Jean-Marc domicilié(e) 114 domaine de la Vigne,59910 BONDUES - 59910 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bedding yachting le spécialiste de la literie pour bâteaux est expirée depuis le 14 février 2016.


JACQUART Jean-Marc - 114 domaine de la Vigne,59910 BONDUES - 59910 - France

HAESE Bruno - 212 rue du Tilleul,59200 TOURCOING - 59200 - France


JACQUART Jean-Marc - 114 domaine de la Vigne,59910 BONDUES - 59910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'arts en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, ecume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matires plastiques ; fauteuils ; sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boite en bois. Cordes (ni en caoutchouc, ni raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, baches, voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières tectiles fibreuse brutes. Câble non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Tissus, couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).